Identité du Club. AMBITION SPORT S.A.S., société par actions simplifiée au capital de 5 000 euros, siège social : Les Triolères Basses – Z.A. La Novialle, 63670 La Roche-Blanche, immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 814 007 563, téléphone 04 73 84 36 24, site ambitionsport.fr, courriel contact@ambitionsport.fr, ci-après le « Club ». Le signataire est ci-après l’« Adhérent ».
Le contrat est nominatif et incessible. Il comprend, dans l’ordre, la première page signée, les présentes conditions générales, le règlement intérieur reproduit ci-après et le calendrier annuel remis à l’Adhérent. Ces documents s’interprètent ensemble, sans limiter les moyens de preuve légalement admis. Avant la signature, l’Adhérent peut les lire et en reçoit un exemplaire sur papier ou sur support durable.
Le Club fournit un programme d’entraînement individualisé, des coachings en petit groupe selon le rythme choisi, un suivi de progression et l’accès à la salle pendant les horaires d’ouverture et conformément au règlement intérieur.
| Formule | Rythme encadré | Cotisation mensuelle TTC |
|---|---|---|
| Essentielle | 2 coachings par mois | 110 EUR |
| Régulière | 1 coaching par semaine | 155 EUR |
| Renforcée | 2 coachings par semaine | 260 EUR |
| Optimale | 3 coachings par semaine | 355 EUR |
Les rythmes hebdomadaires s’appliquent pendant les périodes d’activité encadrée prévues au calendrier annuel. Ils ne garantissent pas un nombre identique de séances dans chaque mois civil. L’accès à la salle est possible pendant les horaires d’ouverture, sous réserve des règles d’accès, de sécurité, de capacité et des fermetures annoncées.
Le contrat est conclu pour une durée indéterminée, sans période minimale d’engagement. Il prend effet à la date indiquée sur la première page. La carte d’accès initiale est facturée 10 EUR TTC ; toute réédition est facturée au même prix. La carte demeure personnelle et ne peut être prêtée.
Chaque Adhérent suit son propre programme au sein d’un petit groupe. L’effectif habituel est de six à sept participants. Cette indication décrit l’organisation habituelle et ne constitue pas un maximum contractuel garanti. Un effectif différent peut exceptionnellement être accueilli, notamment pour un report, à condition de respecter la capacité des locaux, la sécurité et la qualité raisonnable de l’accompagnement. La prestation n’est pas un coaching individuel exclusif.
Les créneaux inscrits sur la première page facilitent l’organisation mais ne constituent pas un droit définitif à un horaire immuable. Toute modification durable est recherchée avec l’Adhérent selon les disponibilités. Le planning reste piloté par le Club ; aucun accès direct de l’Adhérent au planning interne n’est nécessaire.
Le calendrier remis avant la signature indique les périodes sans coaching et les éventuelles fermetures totales de l’année en cours. Pour chaque année suivante, il est communiqué sur support durable au plus tard le 30 novembre. Les périodes annoncées sont intégrées au prix annuel de la formule et n’ouvrent pas droit à un report supplémentaire. La cotisation est forfaitaire et lissée sur douze mois : elle ne correspond pas à l’achat d’un nombre identique de séances chaque mois. Si un nouveau calendrier réduit substantiellement les prestations principales, l’Adhérent peut résilier sans frais avant son entrée en vigueur.
Une interruption non prévue affectant substantiellement la prestation est portée à la connaissance de l’Adhérent sur support durable. Les prestations non exécutées sont, selon la situation, reportées, créditées ou remboursées au prorata. Si l’interruption se prolonge plus de trente jours consécutifs, chaque Partie peut résilier sans frais.
Les horaires à jour sont affichés au Club et communiqués sur demande. Le Club peut procéder aux adaptations mineures nécessaires à la sécurité, à l’entretien ou à l’amélioration des installations, sans altérer les caractéristiques essentielles de la formule. Toute modification substantielle et durable des horaires, du lieu ou des prestations essentielles est notifiée individuellement au moins trente jours à l’avance. Lorsqu’elle réduit sensiblement l’accès à la prestation, l’Adhérent peut résilier sans frais avant sa prise d’effet.
La cotisation TTC est celle de la formule cochée sur la première page. La première échéance, éventuellement calculée au prorata, est indiquée sur cette page. Les échéances suivantes sont réglées mensuellement par prélèvement SEPA à la date convenue. Tout autre moyen accepté par le Club est précisé par écrit. L’Adhérent signale sans délai tout changement bancaire.
En cas de rejet, l’Adhérent règle l’échéance impayée par un autre moyen. Seuls les frais effectivement supportés, directement liés au rejet et légalement récupérables peuvent être réclamés sur justificatif. Aucun forfait de recouvrement ni pénalité automatique de trois mensualités n’est appliqué. Après relance restée sans effet, le Club peut suspendre l’accès puis résilier dans les conditions de l’article 10, sans préjudice des sommes réellement échues.
Le tarif peut être révisé au plus une fois sur une période de douze mois pour tenir compte de l’évolution objective des coûts d’exploitation ou d’une évolution substantielle des prestations. Le Club informe l’Adhérent sur support durable au moins soixante jours avant la date d’effet, en précisant le nouveau prix, le motif et le droit de résilier sans frais avant cette date. La révision n’est jamais rétroactive. Sans résiliation avant sa prise d’effet, le contrat se poursuit au nouveau tarif.
En cas de maladie, accident ou grossesse empêchant toute pratique pendant au moins trente jours, l’Adhérent peut demander une suspension sur présentation d’un justificatif indiquant uniquement l’impossibilité et sa durée prévisible, sans mention du diagnostic. La demande est examinée de bonne foi à compter de sa réception ; un retard raisonnablement justifié dans la transmission du document ne prive pas automatiquement l’Adhérent de ses droits. Pendant la suspension acceptée, les prélèvements sont suspendus ou crédités et les accès liés à l’abonnement sont désactivés. Le contrat reprend à la fin de l’empêchement annoncé, sauf résiliation régulière.
L’Adhérent peut résilier à tout moment avec un préavis d’un mois à compter de la réception de sa notification par le Club. La demande peut être transmise par lettre recommandée, remise en main propre contre récépissé, courrier électronique à contact@ambitionsport.fr ou tout autre support durable permettant d’en établir la réception. Le Club confirme la réception et la date de fin sur support durable. La restitution du badge n’est pas une condition de validité de la résiliation. Les sommes sont dues jusqu’à la date effective ; tout trop-perçu postérieur est remboursé.
En cas d’empêchement définitif et imprévisible rendant toute utilisation impossible, la résiliation peut prendre effet à réception d’un justificatif adapté, sous réserve du règlement des prestations déjà exécutées.
Le Club peut suspendre immédiatement l’accès en présence d’un risque pour la sécurité, de violence, harcèlement, fraude, prêt de badge, dégradation volontaire ou comportement gravement perturbateur. Sauf urgence ou faute grave rendant son maintien impossible, une résiliation pour manquement intervient après notification écrite des faits et délai raisonnable pour régulariser. Un impayé peut entraîner la résiliation après mise en demeure restée sans effet. Toute décision est motivée et proportionnée. Si le Club résilie sans faute de l’Adhérent, il respecte un préavis d’un mois et rembourse au prorata toute période payée non exécutée.
La force majeure est appréciée conformément au droit français ; aucun événement n’est automatiquement qualifié comme tel. La Partie empêchée informe l’autre dès que possible. Les obligations affectées sont suspendues pendant l’empêchement. Les prestations essentielles non exécutées sont reportées, créditées ou remboursées au prorata. Si l’empêchement excède trente jours consécutifs et prive l’Adhérent de l’essentiel de la formule, chaque Partie peut résilier sans pénalité.
L’Adhérent pratique dans le respect des consignes, utilise les appareils conformément à leur destination et signale toute difficulté utile à l’adaptation de l’exercice. Il est invité à demander l’avis d’un professionnel de santé en cas de doute ou d’antécédent pertinent. Le contrat ne vaut ni diagnostic ni avis médical et aucune visite annuelle systématique n’est déclarée comme accomplie par la seule signature.
Le Club est assuré pour les conséquences de sa responsabilité civile d’exploitation. L’Adhérent demeure responsable des dommages résultant de sa faute, de la violation des consignes ou d’un usage manifestement inadapté. Aucune stipulation ne limite la responsabilité légale du Club en cas de faute, défaut de sécurité ou manquement à ses obligations. L’Adhérent est invité à disposer d’une assurance responsabilité civile personnelle et, s’il le souhaite, d’une garantie individuelle accident.
Pour la sécurité des circulations, sacs et effets personnels sont placés dans les casiers ou espaces désignés. L’Adhérent utilise son propre cadenas et évite d’apporter des objets de valeur. Les casiers sont utilisés uniquement pendant la présence au Club. Si un casier reste occupé après le départ ou la fermeture, le Club peut l’ouvrir pour des raisons de sécurité ; les biens sont inventoriés et conservés pendant trente jours afin de permettre leur restitution. Cette organisation ne constitue pas une exclusion de la responsabilité légale du Club.
Le Club traite les données nécessaires à la gestion du contrat, des paiements, des accès, du planning, des coachings, des obligations légales et de la sécurité. Les bases juridiques sont, selon les cas, l’exécution du contrat, l’obligation légale ou l’intérêt légitime. Les destinataires sont les personnes habilitées du Club et ses prestataires strictement nécessaires, notamment de gestion, paiement, informatique et maintenance. Les données sont conservées pendant la relation puis selon les délais légaux applicables. Les données de santé ne sont demandées qu’en cas de nécessité et sont limitées aux informations utiles.
L’Adhérent dispose, selon les conditions légales, des droits d’accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité. Il peut les exercer à contact@ambitionsport.fr ou au siège du Club et saisir la CNIL. La politique complète est consultable sur ambitionsport.fr. Les zones équipées de caméras sont signalées par des panneaux visibles précisant la finalité, les destinataires, les droits et la durée de conservation. Les images ne sont accessibles qu’aux personnes habilitées et sont conservées au maximum trente jours, sauf extraction nécessaire au traitement d’un incident.
Le présent contrat est conclu exclusivement dans les locaux du Club, après un échange direct permettant à l’Adhérent de prendre connaissance des prestations, des prix et des documents contractuels. Dans ce cadre, il ne bénéficie pas du droit légal de rétractation applicable aux contrats conclus à distance ou hors établissement. Si le mode de conclusion devait évoluer, les documents contractuels seraient adaptés avant toute souscription concernée.
Toute réclamation est adressée à contact@ambitionsport.fr ou au siège du Club. Après réclamation écrite préalable et en cas de réponse insatisfaisante ou d’absence de réponse dans le délai applicable, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur désigné par le Club : Avenir Conso (anciennement AME Conso), 197 boulevard Saint-Germain, 75007 Paris, via le formulaire disponible sur https://www.avenir-conso.com/. Le recours à la médiation est facultatif et n’empêche pas la saisine des juridictions compétentes.
Le contrat est soumis au droit français, sans priver le consommateur des règles impératives qui lui sont applicables. Les notifications effectuées sur un support durable peuvent servir de preuve. Si une stipulation est déclarée inapplicable, les autres demeurent en vigueur. Aucune clause ne confère au Club le droit exclusif d’interpréter le contrat.